Tag: ACCVF
La Ville condamnée à nouveau en appel pour avoir voulu attaquer...
En septembre 2015, le Maire demandait au Conseil Municipal la protection fonctionnelle ( = se faire payer ses frais d'avocats par les contribuables) pour...
Le Maire ne pourra pas attaquer pénalement l’ACCVF avec les deniers...
PAS DE "PROTECTION FONCTIONNELLE" POUR ATTAQUER PÉNALEMENT UNE ASSOCIATION :
En juillet 2015, le Maire de Fontainebleau demandait au Conseil Municipal, l'autorisation d'attaquer pénalement "l'association pour...
Le remarquable travail de l’Association pour les Cinémas de Centre-Ville de...
Cher tous,
Si mon collègue Emmanuel Bosq et moi-même avons décidé de quitter la majorité municipale, c'est notamment car le dossier du cinéma a été...
